https://www.peren-revues.fr/pollutionatmospherique/7866 Entrées d’index fr 0 https://www.peren-revues.fr/pollutionatmospherique/7925 jeu., 06 juin 2024 11:43:17 +0200 jeu., 06 juin 2024 11:43:25 +0200 https://www.peren-revues.fr/pollutionatmospherique/7925 https://www.peren-revues.fr/pollutionatmospherique/7871 La gestion des épisodes de forte pollution a ponctué l’histoire des politiques publiques liées à la pollution atmosphérique. Dans un premier temps, parce que la métrologie n’était pas assez fine pour détecter « le bruit de fond » puis, parce que la pollution industrielle, développée depuis le début de la révolution industrielle et au cours de la période de reconstruction qui a suivi la Seconde Guerre mondiale, a monopolisé l’attention des pouvoirs publics pratiquement jusqu’à l’arrivée de la loi sur l’air de 1996, à l’exception, toutefois, de nombreuses initiatives municipales. Cette loi marque un tournant considérable en braquant les projecteurs des médias sur ces épisodes fortement pollués, traités auparavant entre les services de l’État et les industriels. Cependant, cette nouvelle gestion des pics de pollution, souvent liés à l’automobile et à l’accumulation de polluants tels que le dioxyde d’azote et l’ozone, pas toujours correctement mesurés, pose de nombreuses questions. En particulier, en attirant l’attention sur les niveaux de pollution élevés ne risque-t-on pas de faire peur certains jours pour lesquels le risque sanitaire n’est pas avéré, au détriment d’une attention soutenue de la pollution de tous les jours ? Le développement des connaissances sur les méfaits sanitaires des particules a permis d’attirer l’attention de la population sur la nécessité de maîtriser ces polluants qui contribuent à l’effet de serre, accentuent le trouble atmosphérique, rendant ainsi perceptible la pollution et qui peuvent être suffisamment fins pour s’insinuer profondément dans différents organes et provoquer des nuisances à court, moyen et long terme. Managing high pollution episodes is a landmark of air pollution public policies. At the start, because metrology was not acurate enough to measure background levels but also because industrial pollution, which appeared with the industrial revolution and peaked during the reconstruction period which followed the second world war monopolized the attention of public authorities practically until the vote of the Air Law in 1996, with the exception, however, of numerous municipal initiatives. This law stands as a major turning point, putting high pollution episodes under the media spotlights when they were previously managed between state administration and industry representatives. This new management of air pollution peaks, often related to road trafic and pollutants accumulation such as nitrogen oxydes or ozone not always correctly measured, raises numerous questions. In putting the light on pollution high levels, is not there a risk to frighten the population at times when sanitary hazards are not clearly established at the expense of a sustained care for everyday pollution? Knowledge development concerning sanitary impact of particles has raised the populations awareness regarding the necessity of mastering these pollutants, which contribute to global warming, make pollution visible because they cloud the atmopshere and are small enough to penetrate different organs and induce pathologies at short, medium and long term. jeu., 06 juin 2024 10:08:28 +0200 jeu., 06 juin 2024 10:09:28 +0200 https://www.peren-revues.fr/pollutionatmospherique/7871 https://www.peren-revues.fr/pollutionatmospherique/7864 L’arrêté interministériel du 26/03/2014 relatif au déclenchement des procédures préfectorales en cas d’épisodes de pollution de l’air ambiant permet de clarifier, d’harmoniser et de stabiliser les modalités de gestion des pics de pollution. En effet, les événements de pollution de l’air méritent une organisation particulière car ils sont souvent évolutifs d’un jour sur l’autre et parfois étalés sur plusieurs départements. Ils impliquent la mise en œuvre par les préfets, de mesures adaptées au contexte local dans les différents secteurs d’activités, dans des délais très courts. Or, jusqu’à présent, des mesures de gestion disparates étaient mises en œuvre dans le cadre de la prévision et de gestion des pics de pollution au travers des arrêtés préfectoraux qui laissaient apparaître de larges différences non justifiées et non adaptées à une gestion optimale du phénomène. En application de l’article R.223-1 du code de l’environnement, l’arrêté interministériel met désormais en place un mécanisme harmonisé et simplifié de gestion des pics de pollution par les préfets, avec une approche graduée qui accorde une souplesse localement pour décliner des mesures de réduction d’émissions dans les différents secteurs d’activités contribuant aux épisodes de pollution. Enfin, l’arrêté s’inscrit dans une volonté de simplification administrative, de regroupement et de mise à jour de différents textes en la matière. jeu., 06 juin 2024 09:48:58 +0200 jeu., 06 juin 2024 09:49:05 +0200 https://www.peren-revues.fr/pollutionatmospherique/7864